Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES BOUQUETS DU BONHEUR ARTISANS CREATEURS
M. LAURENT DELILLE
EXALIS, SAS
Mme. FLORENCE DELILLE

Numéro de dépôt :
4284318
Date de dépôt :
30/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2026
LES BOUQUETS DU BONHEUR ARTISANS CREATEURS de LAURENT DELILLE

Présentation de la marque LES BOUQUETS DU BONHEUR ARTISANS CREATEURS

Déposée par voie électronique le 30 juin 2016 par monsieur LAURENT DELILLE, la Société par Action Simplifiée (SAS) EXALIS, madame FLORENCE DELILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES BOUQUETS DU BONHEUR ARTISANS CREATEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Les déposants sont monsieur LAURENT DELILLE domicilié(e) ZONE ARTISANALE, AVENUE GUSTAVE EIFFEL - 66200 - ELNE - France, la Société par Action Simplifiée (SAS) EXALIS domicilié(e) ZONE ARTISANALE, AVENUE GUSTAVE EIFFEL - 66200 - ELNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , madame FLORENCE DELILLE domicilié(e) ZONE ARTISANALE, AVENUE GUSTAVE EIFFEL - 66200 - ELNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAURENT DELILLE domicilié(e) AVENUE GUSTAVE EIFFEL - 66200 - ELNE - France.

La marque LES BOUQUETS DU BONHEUR ARTISANS CREATEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284318.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BOUQUETS DU BONHEUR ARTISANS CREATEURS arrivera à expiration en date du 30 juin 2026.


M. LAURENT DELILLE - ZONE ARTISANALE, AVENUE GUSTAVE EIFFEL - 66200 - ELNE - France

EXALIS, SAS - ZONE ARTISANALE, AVENUE GUSTAVE EIFFEL - 66200 - ELNE - France - SIREN 5

Mme. FLORENCE DELILLE - ZONE ARTISANALE, AVENUE GUSTAVE EIFFEL - 66200 - ELNE - France


M. LAURENT DELILLE - AVENUE GUSTAVE EIFFEL - 66200 - ELNE - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Plantes artificielles ; fleurs artificielles ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.